13 novembre 1883 • 1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1883
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Proposition d'établissement d'une commission de surveillance pour le bureau d'hygiène. • 1883
- 1. – Mise en adjudication de l'entreprise de pompes funèbres. • 1883
- 2. – Adjudication du droit d'affichage sur les propriétés communales. • 1883
- 3. – Legs Mayer-Morhange aux pauvres de la communauté israélite. • 1883
- 4. – Assurance contre l'incendie : avenant d'augmentation. • 1883
- 5. – Assurance contre l'incendie : avenant d'augmentation. • 1883
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Richard, veuve du sieur Orny, ancien guetteur. • 1883
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Miller, veuve du sieur Metzger, ancien brigadier de police. • 1883
- 8. – Écoles d'arts et métiers de Châlons, dégrèvement de frais de pension : le jeune Grandsire. • 1883
- 9. – Legs de M. Ferry, ancien représentant du peuple : action intentée contre la Ville. • 1883
- 10. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Munier. • 1883
- 11. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Vincent. • 1883
- 12. – Maison des orphelines, entretien des propriétés et frais de culture : vote de crédit. • 1883
- 13. – Hospices civils et Maison des orphelines : poursuites contre les sieurs Conraux, père et fils. • 1883
- 14. – Remboursement de droits d'octroi. • 1883
- 15. – Eaux de Moselle : concession à l'école normale. • 1883
- 16. – Bourses au lycée : le jeune Vuillaume (Jean Modeste Raoul). • 1883
- 17. – Commission scolaire : nomination de deux membres. • 1883
- 18. – Agrandissement du lycée de Nancy : acquisition du mobilier. • 1883
- 19. – Redevance pour l'établissement d'une conduite d'eau : M. Luc, pétitionnaire. • 1883