11 juillet 1884 • 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1884
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 18. – Alignements partiels, rue Victor : les sieurs Durlach frères, pétitionnaires. • 1884
- 19. – Alignements partiels, chemin des Cinq-Piquets : le sieur Médous, pétitionnaire. • 1884
- 20. – Alignements généraux : rue ouverte au sud des bâtiments du lycée. • 1884
- 21. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1884
- 22. – Concours régional de 1885. • 1884
- 23. – Dépenses de l'instruction primaire : réduction de la subvention de l'État. • 1884
- 24. – Indemnités de logement aux ministres des cultes. • 1884
- 25. – Compte de gestion du directeur du Mont-de-Piété de Nancy pour l'exercice 1883-1884. • 1884
- 26. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1883. • 1884
- 27. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1884. • 1884
- 28. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1885. • 1884
- 29. – Compte de gestion du receveur de l'hospice des orphelines de Nancy pour l'exercice 1883-1884. • 1884
- 30. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1884. • 1884
- 31. – Maison des orphelines : budget primitif de 1885. • 1884
- 32. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1883. • 1884
- 33. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1883. • 1884
- 34. – Compte de gestion du receveur du Bureau de bienfaisance de Nancy pour l'exercice 1883. • 1884
- 35. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1884. • 1884
- 36. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1885. • 1884
- 37. – Compte de gestion du receveur des Hospices civils de Nancy pendant l'exercice 1883. • 1884