11 février 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Hospices civils : démolition de deux baraques adossées à la chapelle de l'hospice Saint-Julien. • 1885
- 2. – Bureau de bienfaisance : emploi d'un don de Mme veuve Grépin. • 1885
- 3. – Legs de Mme veuve Marchal, née Dufour : opposition des mineurs Goetz. • 1885
- 4. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : la dame Sandel. • 1885
- 5. – Redevances pour canaux particuliers : annulations. • 1885
- 6. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1885
- 7. – Assurance contre l'incendie des bâtiments et du mobilier de l'ancien hôpital Saint-Charles. • 1885
- 8. – Secours accordé de Mme Delagneau, veuve d'un capitaine de sapeurs-pompiers. • 1885
- 9. – Secours accordé à M. Balézo, ancien commissaire de quartier. • 1885
- 10. – Réparation aux horloges publiques. • 1885
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de la Dame Finqueneisel, veuve du sieur Koessler, ancien commis ambulant de l'Octroi. • 1885
- 12. – Bâtiments du théâtre : assurance contre l'incendie. • 1885
- 13. – Hospices civils : aliénation de la ferme de Beauzemont. • 1885
- 14. – Logement insalubres : homologation de rapports. • 1885