12 février 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- Acquisition du mobilier des bâtiments neufs du lycée. • 1885
- 1. – Succession de Mme Veuve Jaillon : compte d'exécution testamentaire. • 1885
- 2. – Logement insalubres : pourvois. • 1885
- 3. – Alignement partiels rue de l'Étang et rue de Mont-Désert. • 1885
- 4. – Alignement partiels rue de Phalsbourg et rue de Mon-Désert. • 1885
- 5. – Alignement partiels : grand chemin de Saint-Charles : le sieur Saunier, pétitionnaire. • 1885
- 6. – Alignement partiels quai Claude-le-Lorrain. • 1885
- 7. – Propriétés communales : vente d'une parcelle de terrain à M.Fruhinsholz frères. • 1885
- 8. – Abattage d'arbres sur le grand chemin de Saint-Charles • 1885
- 9. – Vente de matériaux hors de services. • 1885
- 10. – Construction d'une étuve de désinfection à l'hôpital civil. • 1885
- 11. – Construction d'une baraquement au nouvel hôpital. • 1885
- 12. – Hôtel de ville : installation de la salle des séances du conseil municipal. • 1885
- 13. – Report de crédits. • 1885
- 14. – Terrain de la citadelle : vente au sieur Chardot. • 1885