14 février 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Assurance du théâtre contre l'incendie. • 1885
- Casino des familles. • 1885
- Question du chauffage des nouveaux bâtiments du lycée. • 1885
- Emplacement des bustes Crevaux et Guerrier-de-Dumast. • 1885
- Ouverture de la pépinière. • 1885
- Stations de voitures publiques. • 1885
- Construction d'égouts. • 1885
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Duménil, commis ambulant de l'Octroi. • 1885
- 2. – Ancien hôpital Saint-Charles : transaction avec la communauté des sœurs de Saint-Charles. • 1885
- 3. – Hôpital neuf : échange avec les Hospices civils. • 1885
- 4. – Dépenses imprévues. • 1885
- 5. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1885
- 6. – Octroi : abonnement pour l'acquit des droits sur les bières fabriquées dans le rayon de l'Octroi. • 1885
- 7. – Remises aux préposés de l'Octroi en 1884. • 1885
- 8. – Frais d'entretien des vieillards au dépôt de mendicité : crédit d'urgence. • 1885
- 9. – Mont de piété : attribution aux hospices et au Bureau de bienfaisance. • 1885
- 10. – Fête nationale du 14 juillet 1884 : rayonnement d'une subvention accordée au sport nancéien. • 1885