17 août 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (6)
- Fumées de l'usine Luc. • 1885
- Hôpital civil. • 1885
- Égouts. • 1885
- 1. – Acquisition par la Ville de l'ancienne caserne Saint-Jean et de ses dépendances, paiement du premier à compte : vote d'un crédit d'urgence. • 1885
- 2. – Legs de M. Ory. • 1885
- 3. – Aliénation du sol et bâtiments de l'ancien hôpital Saint-Charles. • 1885