1er août 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- Formation de la liste des électeurs consulaires. • 1885
- Dépenses du concours régional. • 1885
- Fumées de l'usine Luc. • 1885
- 1. – Secours accordé à la dame Lienhart, veuve d'un jardinier, chef de la pépinière. • 1885
- 2. – Alignements partiels, rue de l'Étang : la dame veuve Rouillé, pétitionnaire. • 1885
- 3. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles : le sieur Neveux, pétitionnaire. • 1885
- 4. – Alignements partiels, rue des Fabriques : le sieur Calimbre, pétitionnaire. • 1885
- 5. – Vente d'une portion de mur de ville. • 1885
- 6. – Restaurants économiques : vente au Comité d'un terrain en bordure du prolongement de la rue Saint-Georges. • 1885
- 7. – Prolongement de la rue Saint-Georges : acquisition sur le sieur Thomassin et vente audit. • 1885
- 8. – Chemins vicinaux : projet de classement comme chemin d'intérêt commun du chemin vicinal de Ville-en-Vermois à Saint-Nicolas de Port. • 1885
- 9. – Théâtre municipal : suppression des baignoires : vote d'un crédit de 1 500 francs. • 1885
- 10. – Assurances contre l'incendie, bâtiments du théâtre : police spéciale. • 1885