20 novembre 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (5)
- Budget de l'exercice 1886 : suite de la discussion. • 1885
- 1. – Hospices civils : traité pour la fourniture du lait. • 1885
- 2. – Hospices civils et Maison des orphelines : aliénation de trois parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Plainfaing. • 1885
- 3. – Bureau de bienfaisance : création d'un secours en faveur des femmes veuves ou abandonnées. • 1885
- 4. – Maison des orphelines : augmentation du taux des pensions et de la rétribution scolaire. • 1885