23 novembre 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Échange avec les Hospices civils : frais de contrat. • 1885
- Projet de création d'un second bureau de pose aux abords de la porte Saint-Nicolas. • 1885
- Étalages : application du règlement. • 1885
- Sapeurs-pompiers : vente de vieux matériels. • 1885
- Rue nouvelle longeant les baraquements du Champs-de-Mars. • 1885
- Dépenses imprévues. • 1885
- Affiches scandaleuses. • 1885
- Banquet Déroulède. • 1885
- Désignation de deux membres de la commission scolaire. • 1885
- 1. – Hospices civils : budget primitif de 1886. • 1885
- 2. – Nomination des répartiteurs de contributions. • 1885
- 3. – Assurance contre l'incendie . • 1885
- 4. – Écoles maternelles, application du règlement du 2 août 1885 : crédit d'urgence. • 1885
- 5. – Créations d'emplois aux écoles de Boudonville. • 1885
- 6. – Création d'une école maternelle rue de Bonsecours. • 1885
- 7. – Legs de M. Ory : autorisation au maire d'ester en justice pour faire ordonner la liquidation de la succession. • 1885
- 8. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Duportal du Goasmeur. • 1885
- 9. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Claude, curé de la cathédrale. • 1885
- 10. – Bureau de bienfaisance : legs de M. l'abbé Blanc. • 1885
- 11. – Legs de Mme Dufour veuve Marchal, au Bureau de bienfaisance. • 1885