23 novembre 1885 • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1885
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 12. – Transaction avec la congrégation des sœurs de Saint-Charles : frais de contrat et indemnité de jouissance. • 1885
- 13. – Taxes sur les chiens, demande de remboursement : le sieur Blaëcher. • 1885
- 14. – Taxes sur les chiens : réclamation du sieur Müller. • 1885
- 15. – Taxes sur les chiens : réclamation du sieur Chator. • 1885
- 16. – Remboursement de droit d'octroi. • 1885
- 17. – Canaux particuliers : réclamation du sieur Arnould. • 1885
- 18. – Concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1885
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Maïaux (Nicolas), ancien receveur de l'octroi. • 1885
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ravelet, ancien brigadier de l'octroi. • 1885
- 21. – Logement insalubres : homologation de rapports. • 1885
- 22. – Logements insalubres : pourvoi du sieur Thincelin. • 1885
- 23. – Alignements partiels, rue Claudot : le sieur Roy-Bécherand, pétitionnaire. • 1885
- 24. – Alignements partiels, rue de la Croix de Bourgogne : le sieur Schmisser, pétitionnaire. • 1885
- 25. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : le sieur Catelet, pétitionnaire. • 1885
- 26. – Alignements partiels, grand chemin de Saint-Charles : le sieur Favelin, pétitionnaire. • 1885
- 27. – Alignements partiels, rue de l'Étang : le sieur Mifas, pétitionnaire. • 1885
- 28. – Alignements partiels, rue du Ruisseau et chemin des Prés : le sieur Roy, pétitionnaire. • 1885
- 29. – Eaux de Moselle : barrage de Méréville. • 1885
- 30. – Acquisition de terrain. • 1885
- 31. – Construction d'une école rue de la Salle : acquisition d'un terrain. • 1885