17 février 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Installation de deux membres du conseil. • 1886
- Salle Poirel. • 1886
- Octroi municipal : prorogation du tarif. • 1886
- Conservatoire de musique : création de cours de piano et de chant. • 1886
- Projet de création d'un institut chimique et d'un institut anatomique. • 1886
- Commissions municipales. • 1886
- 1. – Élection d'un adjoint. • 1886
- 2. – Hospices civils : aliénation de deux parcelles de terrain à Heillecourt. • 1886
- 3. – Centimes additionnels en 1887. • 1886
- 4. – Assurance contre l'incendie : avenants d'augmentation et de réduction. • 1886
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Garcez, cantonnier. • 1886
- 6. – Legs de Mme veuve Poirel à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1886
- 7. – Legs de M. Sucy d'Auteuil à divers établissements. • 1886
- 8. – Dépôt de tables sur le trottoir d'une route nationale : remboursement de droit. • 1886
- 9. – Vente par la Ville aux époux Bary et Claudot : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1886
- 10. – Droit d'inhumation : remboursement à M. Thomassin. • 1886
- 11. – Secours accordé à M. Balézo, ancien commissaire de quartier. • 1886