18 février 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Commission des instituts scientifiques. • 1886
- Gare des voyageurs. • 1886
- Trottoirs : déclaration d'utilité publique. • 1886
- Ruelle des Tanneries. • 1886
- 1. – Concerts populaires : vote d'un crédit d'urgence pour l'emploi d'une subvention de l'État. • 1886
- 2. – Théâtre municipal, cautionnement de la Société anonyme : vote d'un crédit d'urgence. • 1886
- 3. – Remise aux préposés de l'octroi en 1885. • 1886
- 4. – Gratifications attribuées au personnel de la police pour services extraordinaires : crédit d'urgence. • 1886
- 5. – Promenades publiques, emploi d'un produit éventuel : crédit d'urgence. • 1886
- 6. – Succession Jaillon : crédit d'urgence applicable à l'exercice 1885. • 1886
- 7. – Succession Jaillon : crédit d'urgence applicable à l'exercice 1886. • 1886
- 8. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1886
- 9. – Redevance pour concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1886
- 10. – Rétribution scolaire au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1886
- 11. – Dépenses imprévues. • 1886
- 12. – Commission de logements insalubres : nomination de deux membres. • 1886
- 13. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1886
- 14. – Trottoirs bitumés : répartition du crédit de 1886. • 1886
- 15. – Trottoirs sablés : répartition du crédit de 1886. • 1886
- 16. – Construction et reconstruction d'égouts. • 1886