26 mai 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- 1. – Octroi : prorogation des tarif et règlement. • 1886
- 2. – Déplacement de quatre bureaux d'octroi. • 1886
- 3. – Abonnement pour l'acquit des droits sur les bières fabriquées dans le rayon de l'octroi. • 1886
- 4. – Marché aux bestiaux : acquisition d'un droit de mitoyenneté. • 1886
- 5. – Jardin botanique : demande du sieur Renard. • 1886
- 6. – Chemin de fer de ceinture : paiement des terrains dépendant des francs-bords du canal de la Marne au Rhin. • 1886
- 7. – Chemin stratégique n° 7 et d'intérêt commun n° 81 : réclamation du sieur Maxant. • 1886
- 8. – Gare de Nancy : vœu pour son agrandissement. • 1886
- 9. – Bourse communale au lycée : le jeune Greuel (Marie, François, Xavier, Louis, Georges). • 1886
- 10. – Prolongement de la rue Saint-Georges : acquisition sur Mme Mathieu et consorts. • 1886
- 11. – Prolongement de la rue Saint-Georges : acquisition sur Mme veuve Claude. • 1886
- 12. – Classement du chemin d'accès de la station de Custines. • 1886