25 mai 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- Concession d'une bourse d'externe au lycée de Nancy. • 1886
- Formation de la liste des électeurs consulaires. • 1886
- Liste préparatoire du jury : désignation de délégués municipaux. • 1886
- Commissions de révision de la liste électorale et d'instruction des réclamations. • 1886
- Création d'un nouveau bureau de poste : communication de l'administration centrale. • 1886
- Legs Ferry : réclamation du sieur Jennesson. • 1886
- Sapeurs-pompiers : vente d'une pompe. • 1886
- Déclaration d'utilité publique pour la construction de trottoirs en bitume dans diverses rues. • 1886
- Reconstruction du ponceau établi sur le ruisseau de l'étang Saint-Jean au passage du chemin des Vidanges. • 1886
- Grand salon de l'hôtel de ville : toile de peinture du plafond. • 1886
- Établissement de hangars à fagots pour le service du Bureau de bienfaisance. • 1886
- 1. – Hospices civils : action judiciaire. • 1886
- 2. – Hospices civils : demande d'admission comme pensionnaire à vie. • 1886
- 3. – Hospices civils : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1886
- 4. – Subventions industrielles pour dégradations extraordinaires des chemins vicinaux. • 1886
- 5. – Remboursement à la dame veuve Jeandel. • 1886
- 6. – Remboursement du prix d'une concession de sépulture : Mme de Chambourcy, pétitionnaire. • 1886
- 7. – Consistoire israélite : legs de M. Mélèse. • 1886
- 8. – Consistoire israélite : donation de M. Lévylier. • 1886
- 9. – Répartition des bonis du Mont-de-Piété : exercice 1885. • 1886