25 mai 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 10. – Rue nouvelle longeant les baraquements militaires du Champs-de-Mars, acquisition d'une parcelle située en dehors des alignements généraux : avis après enquête. • 1886
- 11. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1886
- 12. – Alignements partiels rue Molitor : la dame veuve Marchal, pétitionnaire. • 1886
- 13. – Alignements partiels rue Molitor : les sieurs Durlach, frères pétitionnaires.. • 1886
- 14. – Alignements partiels rue du Grand-Verger : la dame veuve Simonin, pétitionnaire. • 1886
- 15. – Alignements partiels grand chemin de Saint-Charles : le sieur Scitivaux de Greische, pétitionnaire. • 1886
- 16. – Alignements partiels grand chemin de Saint-Charles : le sieur Baraban, pétitionnaire. • 1886
- 17. – Alignements partiels rue Michel-Ney : le sieur Arnould (Désiré), pétitionnaire. • 1886
- 18. – Alignements partiels rue du Grand-Boulevard-de-la-Pépinière : le sieur Bicheler, pétitionnaire. • 1886
- 19. – Alignements partiels rue du Grand-Boulevard-de-la-Pépinière : la dame veuve Roy, pétitionnaire. • 1886
- 20. – Alignements partiels rue Claudot et rue du Grand-Boulevard-de-la-Pépinière, le sieur Roy-Bécherand, pétitionnaire. • 1886
- 21. – Alignements partiels rue Claudot : le sieur Denys. • 1886
- 22. – Alignements partiels rues Claudot et du Bastion : Mme Hatzfeld, pétitionnaire. • 1886
- 23. – Alignements partiels rue Isabey : le sieur Arnould. • 1886
- 24. – Reconstruction du pont de la Croix, part contributive de la Ville dans la dépense d'exécution des travaux : modification du projet. • 1886
- 25. – Établissement de bains et lavoirs publics dans l'ancien hôpital Saint-Charles : concession au sieur Schwab. • 1886