12 février 1887 • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1887
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- Octroi : demande d'exemption de surtaxes présentée par MM. Masson frères. • 1887
- Bibliothèque publique : organisation d'un service permanent. • 1887
- Succession Jeannot : proposition de rachat d'une rente. • 1887
- Concours pour le prix Jacquot. • 1887
- Éclairage des bâtiments communaux : crédit supplémentaire. • 1887
- Commission administrative des Hospices civils. • 1887
- 1. – Hospices civils : abornement et création d'un chemin. • 1887
- 2. – Hospices civils : legs de M. Barthelémy. • 1887
- 3. – Hospices civils : produits irrécouvrables. • 1887
- 4. – Centimes additionnels en 1888. • 1887
- 5. – Assurance contre l'incendie : avenants d'augmentation et de réductions. • 1887
- 6. – Legs de Mme Labourasse au Bureau de bienfaisance et à l'institution des jeunes aveugles. • 1887
- 7. – Legs de Mme Bach, veuve Kléber, au consistoire israélite. • 1887
- 8. – Don de la société israélite La Charité suprême à la Ville de Nancy. • 1887
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Fleury Marie-Amélie, veuve de M. Devilly, directeur de l'école régionale des Beaux-Arts. • 1887
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Legros, née Franck, professeur de chant dans les écoles municipales de filles. • 1887
- 11. – Liquidation de la pension de la dame Demetz, veuve du sieur Caillard, ancien sapeur-pompier. • 1887
- 12. – Demande de secours : la dame Chevallet. • 1887
- 13. – Redevance pour concession d'eau de Moselle : réclamation du sieur Jehan. • 1887
- 14. – Écoles maternelles : application de la loi du 30 octobre 1886. • 1887