6 mai 1887 • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1887
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Délégués municipaux pour la révision de la liste électorale. • 1887
- Élections consulaires. • 1887
- Formation de la liste du jury. • 1887
- Augmentation du nombre des lits à l'hôpital civil. • 1887
- Conservatoire de musique : création d'un cours élémentaire de piano. • 1887
- Statue Claude Gellée. • 1887
- 1. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1887
- 2. – Hospices civils : allocation du pasteur protestant chargé du service religieux hospitalier. • 1887
- 3. – Maison des orphelines : renouvellement du bail de la ferme d'Azelot. • 1887
- 4. – Maison des orphelines : demande d'abornement. • 1887
- 5. – Bureau de bienfaisance : don de M. Émile Crépin. • 1887
- 6. – Legs de M. Mary à la Ville. • 1887
- 7. – Succession Victor Poirel : vente d'immeubles. • 1887
- 8. – Succession Poirel : vente d'objets mobiliers. • 1887
- 9. – Legs de Mlle Auclaire à divers établissements. • 1887
- 10. – Legs Valentin : observations ministérielles. • 1887
- 11. – Cotes irrécouvrables : redevances pour concessions d'eau de Moselle. • 1887
- 12. – Fabrique de l'église Saint-Léon : action judiciaire. • 1887
- 13. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1887
- 14. – Cotes irrécouvrables : redevances pour canaux particuliers. • 1887