6 octobre 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Bail du lavoir du Bienfait : réclamation du locataire. • 1888
- Conservatoire de musique : nouveau projet de règlement. • 1888
- 1. – Hospices civils : vente d'immeubles. • 1888
- 2. – Legs Ferry, réclamations des héritiers : nouvelles observations de M. le ministre de l'intérieur. • 1888
- 3. – Œuvre israélite de secours aux malades : demande de reconnaissance légale. • 1888
- 4. – Assurance contre l'incendie : avenants d'augmentation. • 1888
- 5. – Redevance de concession d'eau de Moselle : admission en non-valeur. • 1888
- 6. – Taxe sur les chiens : demande en décharge. • 1888
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Louviot receveur d'octroi. • 1888
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thiébaut, cantonnier. • 1888
- 9. – École vétérinaire d'Alfort : demande de bourse. • 1888
- 10. – Volontariat d'un an : demandes de remise sur prestation. • 1888