3 décembre 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- Droits de voirie : réclamation de M. Coblentz-Lièvre. • 1888
- Droits de voirie : réclamation de M. Valence. • 1888
- Taxes d'octroi : réclamation de M. Kalis. • 1888
- Demande présentée par la chambre syndicale de l'ameublement. • 1888
- Demande présentée par la chambre syndicale des ouvriers typographes. • 1888
- Rectification du chemin de Placieux. • 1888
- Égout du chemin de Laxou : réclamation de MM. Bieber et Malavoy. • 1888
- Déplacement de l'école maternelle et du restaurant économique de la rue Saint-Léon. • 1888
- Proposition de la compagnie d'éclairage au gaz. • 1888
- Aliénation d'un terrain communal rue Saint-Georges prolongée. • 1888
- 1. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1888
- 2. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1888
- 3. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente de terrains. • 1888
- 4. – Hospices civils : marché pour la fourniture du lait. • 1888
- 5. – Hospices civils : legs de M. l'abbé Lefèvre. • 1888
- 6. – Maison des orphelines : secours à M. Thomassin, receveur démissionnaire. • 1888
- 7. – Bureau de bienfaisance : reconstruction du four de la boulangerie. • 1888
- 8. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1888
- 9. – Instance Posé : autorisation d'ester en justice. • 1888
- 10. – Bibliothèque publique : subvention pour la collection de thèses. • 1888