3 décembre 1888 • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1888
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 11. – Assurance contre l'incendie. • 1888
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Houbre, architecte-adjoint. • 1888
- 13. – Réglementation des usines des Grands-Moulins. • 1888
- 14. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1888
- 15. – musée lorrain : projet d'agrandissement. • 1888
- 16. – Musée historique lorrain : subvention pour le remplacement des portes. • 1888
- 17. – Monuments historiques : proposition de classement de la fontaine de la place d'Alliance. • 1888
- 18. – Nomination des répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1888
- 19. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1888
- 20. – Alignements partiels, rue de l'Étang : le sieur Simette, pétitionnaire. • 1888
- 21. – Alignements partiels, 53, rue du Sergent-Blandan : le sieur Kiehl, pétitionnaire. • 1888
- 22. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : le sieur Gaudin, pétitionnaire. • 1888
- 23. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : le sieur Vallet, pétitionnaire. • 1888
- 24. – Alignements partiels, 77, 65, 45, rue de l'Étang : MM. Riston, pétitionnaire. • 1888
- 25. – Alignements partiels, rue de la Croix-de-Bourgogne : le sieur Muller, pétitionnaire. • 1888
- 26. – Alignements partiels : vente d'une parcelle de terrain aux sieurs Bournique et Cie. • 1888
- 27. – Mitoyenneté : remboursement à M. Génin-Louis. • 1888
- 28. – Mur de ville : vente au sieur Kauffer. • 1888
- 29. – Chemins entre-les-Ponts, des Sœurs, de Malzéville aux Grands-Moulins : alignements généraux et classement. • 1888
- 30. – Entretien des fontaines : mise en adjudication des travaux. • 1888