13 mars 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Projet de création de bureaux de poste auxiliaires. • 1889
- Alignements partiels : 107-129, rue du Sergent Blandan. • 1889
- 1. – Caisse municipale des retraites : admission de services auxiliaires. • 1889
- 2. – Bureau de bienfaisance : allocation extraordinaire. • 1889
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Aubry, ancien receveur d'octroi. • 1889
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Beaujard, ancien receveur d'octroi. • 1889
- 5. – Donation de Mme veuve Guironnet à l'église Saint-Pierre. • 1889
- 6. – Taxe sur les chiens : remboursement accordé au sieur Pichancourt. • 1889
- 7. – Action judiciaire : M. l'abbé Collot contre la Ville. • 1889
- 8. – Location d'une maison communale rue des Maréchaux et rue de la Pépinière. • 1889
- 9. – Frais de traitement des malades indigents à la maison de secours, art. 158 du budget : crédit d'urgence. • 1889
- 10. – Secours temporaires aux enfants indigents : crédit d'urgence. • 1889
- 11. – Chambre de commerce de Nancy : vote d'une subvention pour frais d'installation. • 1889
- 12. – Vente de l'école maternelle Saint-Léon au comité des restaurants économiques. • 1889
- 13. – Échange d'un terrain communal rue Saint-Léon. • 1889
- 14. – Construction d'une école maternelle rue Victor Hugo : approbation des plans et devis et mise en adjudication des travaux. • 1889
- 15. – Curage du ruisseau de la Villette. • 1889
- 16. – Bourses communales au lycée. • 1889
- 17. – Bourses communales au lycée. • 1889
- 18. – Conservatoire de musique : demande de bourse. • 1889