19 février 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Création d'un sixième emploi de professeur à l'école supérieure de garçons. • 1889
- Square de la place Thiers. • 1889
- 1. – Action judiciaire : la Ville contre Berger-Levrault et Cie. • 1889
- 2. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1889
- 3. – Legs de Mme d'Euskerken du Boroger au Bureau de bienfaisance et à l'institution de jeunes aveugles. • 1889
- 4. – Centimes additionnels en 1890. • 1889
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Claude, veuve de M. Husson, ancien percepteur des droits de places sur les marchés. • 1889
- 6. – Fabriques paroissiales : actions judiciaires. • 1889
- 7. – Octroi, remises allouées aux préposés en 1888 : crédit d'urgence. • 1889
- 8. – Frais d'entretien des vieillards du dépôt de mendicité, art. 161 du budget : crédit d'urgence. • 1889
- 9. – Frais d'entretien des filles publiques à la maison de secours : art. 159 du budget : crédit d'urgence. • 1889
- 10. – Droits de place sur les marchés : modification du tarif. • 1889
- 11. – École Stanislas : admission d'élèves internes. • 1889
- 12. – Trottoirs sablés : répartition de crédit. • 1889
- 13. – Trottoirs bitumés : répartition de crédit. • 1889
- 14. – Construction d'égouts : répartition de crédit. • 1889
- 15. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1889
- 16. – Alignements partiels, chemin de l'Atrie : le sieur Bottelin, pétitionnaire. • 1889
- 17. – Alignements partiels, rue Isabey : M. Tourtel, pétitionnaire. • 1889
- 18. – Mur de ville : vente à la société Léopold. • 1889