23 mai 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 14. – Mont-de-Piété et caisse d'épargne : répartition des bénéfices. • 1889
- 15. – Octroi : demande d'abonnement pour l'acquit des droits sur les bières. • 1889
- 16. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1889
- 17. – Foire de Frouard. • 1889
- 18. – Cadre de photographie : les sieurs Schaal et fils, pétitionnaires. • 1889
- 19. – Emprunts municipaux, titres nominatifs : réclamation de l'administration d'enregistrement. • 1889
- 20. – Dépenses imprévues. • 1889
- 21. – Dépenses imprévues. • 1889
- 22. – Ouverture d'une rue entre la rue de Strasbourg et la rue de Bitche. • 1889
- 23. – Nivellement de la place Saint-Jean et acquisition d'une maison sise rue Saint-Thiébaut. • 1889
- 24. – Bourses communales au lycée. • 1889
- 25. – Alignements partiels : rue du Grand-Verger. • 1889