7 juin 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- Élection d'un secrétaire. • 1889
- Règlement de la caisse des retraites : proposition de nomination d'une commission spéciale. • 1889
- 1. – Legs de M. Rollin à la cathédrale de Nancy. • 1889
- 2. – Legs de Mlle Thomassin à la fabrique de l'église Saint-Pierre. • 1889
- 3. – Legs de Mme veuve Brevillier à la cathédrale. • 1889
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Richard, ancien commissaire de quartier. • 1889
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Hussenot, veuve de M. Bélot, ancien brigadier de police. • 1889
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Villaume, veuve de M. Ganaye, ancien sergent de ville. • 1889
- 7. – Emprunt de 500 000 francs pour la création des instituts chimique et anatomique. • 1889
- 8. – Legs Ferry : vente des valeurs attribués à la Ville dans le partage de la succession. • 1889
- 9. – Alignements partiels, chemin des Prés : le sieur Parfait-Bourguignon, pétitionnaire. • 1889
- 10. – Acquisition d'un immeuble pour l'ouverture d'une rue derrière l'église Saint-Pierre. • 1889
- 11. – École maternelle Saint-Léon : création d'un troisième emploi de sous-directrice. • 1889