16 octobre 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- Donation de Mme veuve Grillot, rentière, à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1889
- Administration des postes : distribution des correspondances. • 1889
- Don d'une borne postale. • 1889
- Création d'une distribution auxiliaire de papier timbré. • 1889
- Institut des sourds-muets : transformation des bourses communales. • 1889
- Tarif des droits de voirie : établissement de marquises. • 1889
- Conservatoire de musique : traitement du professeur de solfège. • 1889
- 1. – Bureau de bienfaisance : réparations à la maison de charité de Boudonville. • 1889
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit pour distribution de secours à l'occasion de la fête nationale. • 1889
- 3. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1889
- 4. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1889
- 5. – Legs de M. Thiriet au Bureau de bienfaisance et à l'institution de jeunes aveugles. • 1889
- 6. – Legs de Mme veuve Laurent à l'église Saint-Léon. • 1889
- 7. – Legs de Mme veuve Fontulan à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1889
- 8. – Succession Ferry : compte complémentaire. • 1889
- 9. – Donation faite à la Ville par Mme veuve Huin. • 1889
- 10. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1889
- 11. – Droits de voirie : cote irrécouvrables. • 1889
- 12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1889
- 13. – Remboursement de frais d'exhumation : le sieur Pierron. • 1889