16 octobre 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1889
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- 14. – Fêtes et cérémonies publiques. • 1889
- 15. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1888. • 1889
- 16. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1888. • 1889
- 17. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1889. • 1889
- 18. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1890. • 1889
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Clémion (Zélie) veuve de M. Richard, ancien commissaire de quartier. • 1889
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Matthieu, ancien commissaire de quartier. • 1889
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sévère, ancien aide-conservateur du cimetière de Préville. • 1889
- 22. – Entretien des propriétés communales : entreprise des travaux de fumisterie. • 1889
- 23. – Porte de la Craffe : projet de cession à la Ville. • 1889
- 24. – Ouverture d'un soupirail dans un mur mitoyen, rue Blondlot : le sieur Ranzoni. • 1889
- 25. – Moulin de la Machine : adjudication du bail. • 1889
- 26. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1889
- 27. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Cléret, pétitionnaire. • 1889
- 28. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Nathan, pétitionnaire. • 1889
- 29. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : le sieur Jeandel, pétitionnaire. • 1889
- 30. – Alignements partiels, chemin de Malzéville aux Grands-Moulins : M. de Martimprey, pétitionnaire. • 1889
- 31. – Alignements partiels, rue de Boudonville et rue Isabey : M. Gabriel, pétitionnaire. • 1889
- 32. – Alignements partiels, rue de l'Étang : le sieur Krakowski, pétitionnaire. • 1889
- 33. – Alignements partiels, rue de Phalsbourg : le sieur Colin, pétitionnaire. • 1889