18 mars 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Projet d'installation d'un laboratoire régional d'analyses à l'institut chimique. • 1890
- Rue des Artisans : changement de dénomination en rue Clodion, nom déjà appliqué à une partie de la rue. • 1890
- Ouverture d'une rue entre la rue des Ponts et la rue de l'Équitation. • 1890
- Chalets de nécessité. • 1890
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1890
- 2. – Maison des orphelines : augmentation du prix de la demi-pension. • 1890
- 3. – Maison des orphelines : réduction du prix d'une pension. • 1890
- 4. – Donation de M. Jambois à la Maison des orphelines. • 1890
- 5. – Maison des orphelines : legs de Mlle Gobin. • 1890
- 6. – Donation de Mme veuve Libermann au consistoire israélite. • 1890
- 7. – Affaire Collot : appel du jugement de première instance. • 1890
- 8. – Commission administrative des Hospices civils : élection d'un délégué. • 1890
- 9. – Entreprise des pompes funèbres : admission en non-valeur d'une somme de 5 383,90 francs. • 1890
- 10. – Octroi : demande d'abonnement de M. Gref, brasseur. • 1890
- 11. – Legs de Mme veuve Marchal née Dufour : crédit d'urgence. • 1890
- 12. – Frais de traitement de malades indigents à la maison de secours : crédit d'urgence. • 1890
- 13. – Écoles municipales, frais de chauffage : crédit d'urgence. • 1890
- 14. – Conservatoire de musique : crédit d'urgence. • 1890
- 15. – Redevances pour concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1890
- 16. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1890