1 février 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Hospices civils et Maison des orphelines : aménagement des forêts des Vosges. • 1890
- 2. – Donation de M. l'abbé Dufour à l'église Saint-Pierre. • 1890
- 3. – Donation de M. l'abbé Grand'Eury à l'église Saint-Sébastien. • 1890
- 4. – Centimes additionnels en 1891. • 1890
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. George, ancien brigadier d'octroi. • 1890
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moyse, dit Rubin, ancien professeur au conservatoire. • 1890
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gandouin, ancien professeur au conservatoire. • 1890
- 8. – Assurances contre l'incendie : moulin de la Machine. • 1890
- 9. – Droits de voirie : réclamation de Mme Vergne. • 1890
- 10. – Succession Poirel : remise de fermage. • 1890
- 11. – Location d'un terrain communal situé à Vandœuvre : admission en non-valeur. • 1890
- 12. – Subventions particulières pour la construction d'un égout rue de Mon-Désert : admission en non-valeur. • 1890
- 13. – Hôpital civil, lits supplémentaires : crédit d'urgence. • 1890
- 14. – Remises allouées aux préposés de l'octroi : crédit d'urgence. • 1890
- 15. – Éclairage des bâtiments communaux : crédit d'urgence. • 1890
- 16. – Comptabilité : injonction de la cour des comptes. • 1890
- 17. – Reports de crédits. • 1890
- 18. – Urinoirs : répartition de crédits. • 1890
- 19. – Trottoirs bitumés : répartition de crédits. • 1890
- 20. – Trottoirs sablés : répartition de crédits. • 1890