1 février 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1890
- 22. – Pavages neufs des rues et des places : répartition de crédit. • 1890
- 23. – Bureau central de l'octroi : règlement d'un droit de mitoyenneté. • 1890
- 24. – Terrains de la citadelle : vente à Mme veuve Genet. • 1890
- 25. – Terrains de la citadelle : vente à M. Verdier. • 1890
- 26. – Terrains de la citadelle : vente à M. Bourgon. • 1890
- 27. – Vente d'un terrain communal : rue nouvelle entre la rue de Strasbourg et de la rue de Bitche. • 1890
- 28. – Alignements partiels, rue du Faubourg-Sainte-Catherine et Chemin-entre-les-Ponts : échange avec le sieur Urbain. • 1890
- 29. – Bureau de bienfaisance, : achat de rentes sur l'État. • 1890
- 30. – Mur de ville : cession à l'école forestière. • 1890
- 31. – Statue du général Faidherbe à Lille : souscription de la Ville de Nancy. • 1890
- 32. – Exhaussement de la place Saint-Jean, demande de déclaration d'utilité publique : observations de la section de l'intérieur du conseil d'État. • 1890
- 33. – Conservatoire de musique : gratuité et remise de rétribution scolaire. • 1890