18 juin 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Concessions d'eau de Moselle : demande de détaxe. • 1890
- Marché couvert : fermeture le dimanche. • 1890
- 1. – Rivière de Meurthe : prise d'eau de l'usine Solvay. • 1890
- 2. – Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux : renouvellement des polices générales. • 1890
- 3. – Liste électorale. • 1890
- 4. – Legs de Mme veuve Gouguenheim à la communauté israélite de Nancy. • 1890
- 5. – Legs de Mme Anselme, née Gouguenheim à la communauté israélite de Nancy. • 1890
- 6. – Alignements partiels, rue Molitor : Mme veuve Vergne, pétitionnaire. • 1890
- 7. – Alignements partiels, rue Molitor : le sieur Roussel, pétitionnaire. • 1890
- 8. – Alignements généraux de la rue Isabey. • 1890
- 9. – Alignements généraux du quai de la Bataille. • 1890
- 10. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1890
- 11. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1890
- 12. – Soutien de famille : le sieur Villaume. • 1890