22 juillet 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 1. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1889. • 1890
- 2. – Échange avec Mme veuve Chrismann, rue Mazagran. • 1890
- 3. – Alignements partiels, rue Mazagran : acquisition sur Mme veuve Chrismann. • 1890
- 4. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1889. • 1890
- 5. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1889. • 1890
- 6. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1890. • 1890
- 7. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1891. • 1890
- 8. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1889. • 1890
- 9. – Maison des orphelines : compte de gestion pour l'exercice 1889. • 1890
- 10. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1890. • 1890
- 11. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1891. • 1890
- 12. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1889. • 1890
- 13. – Hospices civils : compte de gestion pour l'exercice 1889. • 1890
- 14. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1890. • 1890
- 15. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1889. • 1890
- 16. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1889. • 1890
- 17. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1891. • 1890
- 18. – Indemnités de logement aux ministres des cultes. • 1890
- 19. – Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1890
- 20. – Commission scolaire : nomination de deux membres. • 1890