22 juillet 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 21. – Donation de Mme de Carcy à la Ville. • 1890
- 22. – Caisse d'épargne et Mont-de-Piété : agrandissement de la salle d'attente. • 1890
- 23. – Consistoire israélite : aliénation d'une rentre de 4 francs 3 % sur l'État. • 1890
- 24. – Remboursement du prix d'une concession de sépulture. • 1890
- 25. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance de Nancy : dénonciation du traité du 17 décembre 1861, passé avec la congrégation des sœurs de Saint-Charles pour la jouissance de la maison de Boudonville. • 1890
- 26. – Projet de création à Nancy d'une université : émission d'un vœu. • 1890
- 27. – Marché aux bestiaux, poids public : établissement d'un tarif. • 1890
- 28. – Travaux d'exhaussement de la place Saint-Jean : enquête parcellaire. • 1890
- 29. – Rachat du pont de Tomblaine : projet de classement comme chemin vicinal du chemin de Nancy à Tomblaine. • 1890
- 30. – Vente du bâtiment communal de l'ancien bureau central de l'octroi. • 1890
- 31. – Vente d'un terrain place Saint-Jean. • 1890
- 32. – Projet de création à Faulx d'un dépôt départemental de mendicité : participation de la Ville dans les dépenses de premier établissement. • 1890
- 33. – Demande d'une bourse départementale à l'institution des sourds-muets : le sieur Sanzey, pétitionnaire. • 1890
- 34. – Soutiens de famille : le sieur Voittequand, pétitionnaire. • 1890
- 35. – Soutiens de famille : le sieur Maurice, pétitionnaire. • 1890
- 36. – Soutiens de famille : le sieur Villaume, pétitionnaire. • 1890
- 37. – Égout de la rue Saint-Thiébaut : réclamation du sieur Paulin. • 1890
- 38. – Ouverture d'une rue nouvelle derrière l'église Saint-Pierre : observations ministérielles. • 1890
- 39. – Concession d'eau de Moselle : remise partielle de redevance. • 1890