12 août 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Éclairage du grand salon de l'hôtel de ville. • 1890
- 1. – Institution des jeunes aveugles : aliénation de terrain. • 1890
- 2. – Institution des jeunes aveugles : acquisition de terrain. • 1890
- 3. – Fabrique de l'église Saint-Pierre : projet d'emprunt. • 1890
- 4. – Taxe sur les chiens : demande du sieur Merlin. • 1890
- 5. – Projet de création à l'institut chimique d'un laboratoire régional d'analyses agricoles. • 1890
- 6. – Dégagement de la ruelle des Artisans, enquête sur l'utilité publique du projet, avis après enquête : projet de délibération. • 1890
- 7. – Secours annuel accordé à Mme Bonnet, veuve du professeur d'architecture à l'école régionale des Beaux-Arts et de dessin graphique à l'école primaire supérieure de garçons. • 1890
- 8. – Vente du bâtiment communal de l'ancien bureau central de l'octroi : avis après enquête. • 1890
- 9. – Acquisition du terrain appartenant à la communauté des sœurs de Saint-Charles et nécessaire à la construction de l'institut anatomique et de ses dépendances : demande d'une déclaration d'utilité publique. • 1890
- 10. – Vente d'un terrain rue Mazagran. • 1890
- 11. – Dégagement du quartier des Artisans : résiliation du bail du sieur Fernbach. • 1890
- 12. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demande de bourses. • 1890
- 13. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1890
- 14. – École centrale des arts et manufactures : demande de bourse. • 1890
- 15. – Demandes de dispense de périodes d'instruction militaire et d'envoi en congé à titre de soutien de famille. • 1890