5 mars 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Viandes vendues à la criée. • 1891
- Demande du génie militaire pour l'ouverture de jour sur la Pépinière. • 1891
- Droit des pauvres. • 1891
- 1. – Octroi : prorogation des tarifs et règlement. • 1891
- 2. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1891
- 3. – Trottoirs bitumés : répartition de crédits. • 1891
- 4. – Trottoirs sablés : répartition de crédits. • 1891
- 5. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1891
- 6. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédits. • 1891
- 7. – Vente d'une partie de l'ancienne caserne Saint-Jean. • 1891
- 8. – Eaux de Pixérécourt : redevance imposée au sieur Schoumacker. • 1891
- 9. – Droit des pauvres. • 1891
- 10. – Soutien de famille. • 1891
- 11. – Soutiens de famille : jeunes gens qui accomplissent actuellement leur année de service, canton de Nancy. • 1891
- 12. – Soutiens de famille, classe 1889 ajournés : le nommé Couvrechel. • 1891
- 13. – Soutiens de famille : jeunes gens renvoyés dans leurs foyers. • 1891
- 14. – Soutiens de famille : jeunes gens dispensés en vertu de l'article 22 de l'ancienne loi militaire. • 1891
- 15. – Demande de dispense de période d'instruction militaire : le sieur Coulon. • 1891
- 16. – Soutiens de famille : demande d'envoi en congé. • 1891
- 17. – Soutiens de famille : maintien en congé. • 1891