4 mars 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Police municipale : création d'un emploi de sergent de ville spécialement attaché au parquet. • 1891
- Prix Jaillon : projet de règlement. • 1891
- 1. – Bureau de bienfaisance : immatriculation de valeurs dépendant de la succession Marchal. • 1891
- 2. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit supplémentaire. • 1891
- 3. – Bureau de bienfaisance : droit d'enregistrement sur le legs Thouvenot. • 1891
- 4. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires pour fournitures de médicaments. • 1891
- 5. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1891
- 6. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain à Varangéville. • 1891
- 7. – Hospices civils : main-levée d'hypothèques. • 1891
- 8. – Maison des orphelines : vote d'un crédit. • 1891
- 9. – Legs de Mlle Diedermann. • 1891
- 10. – Legs de M. Gérard, dit Granville (Armand). • 1891
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vassé conservateur du cimetière de Préville. • 1891
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chartier (Joseph-Alexandre) ancien peseur assermenté et inspecteur du marché aux bestiaux. • 1891
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Messin (Auguste) ancien commis ambulant de l'octroi. • 1891
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bur (Anne-Marie) veuve de M. Veinstein ancien employé auxiliaire à l'abattoir. • 1891
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubry (Catherine) veuve de M. Condé guetteur au beffroi de Saint-Epvre. • 1891
- 16. – Subvention au comité des Dames. • 1891
- 17. – Subvention accordé à la Société colombophile Les Voltigeurs de l'Est. • 1891
- 18. – Concession d'eau de Moselle : demande du conseil d'administration de l'école normale d'instituteurs. • 1891