4 mars 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 19. – Droits de voirie : réclamation de MM Luc et Patin. • 1891
- 20. – Droits de voirie : remise accordée à la Société des restaurants économiques. • 1891
- 21. – Service d'entretien des propriétés communales. • 1891
- 22. – Cadres de photographies : le sieur Woelflin pétitionnaire. • 1891
- 23. – Secours accordé au sieur Yung, ancien garde-champêtre. • 1891
- 24. – Secours accordé à Mme veuve Condé. • 1891
- 25. – Secours accordé au sieur Cap, parent de Mme veuve Jaillon. • 1891
- 26. – Remises allouées aux préposés d'octroi : crédit d'urgence. • 1891
- 27. – Report de crédits. • 1891
- 28. – Dépôt de mendicité départementale : frais d'entretien des reclus. • 1891
- 29. – Avant-projet d'élargissement du pont de Malzéville : vote d'une subvention. • 1891
- 30. – Ancien marché aux bestiaux : vente de terrain. • 1891