8 août 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Institut des sourds-muets de l'Est. • 1891
- Société chorale « Alsace Lorraine ». • 1891
- 1. – Donation de Mme la baronne Dufour à l'église Saint-Léon. • 1891
- 2. – Legs de M. Olry à divers établissements. • 1891
- 3. – Vente à la criée : modification du règlement. • 1891
- 4. – Réclamation du sieur Vincent, ancien facteur de la halle à la criée : autorisation au maire d'ester en justice. • 1891
- 5. – Rue du Grand-Verger : acquisition d'une portion d'immeuble sur M. Saucerotte. • 1891
- 6. – Indemnité au sieur Cherrière blessé par une baguette du feu d'artifice. • 1891
- 7. – Bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1891
- 8. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1891
- 9. – École du service de santé de la marine : demande de bourse et de trousseau. • 1891
- 10. – Taxe militaire : dispense pour cause d'indigence. • 1891
- 11. – Demandes de dispense de périodes d'instruction militaire. • 1891
- 12. – Cercle du travail, installation du cercle dans les locaux de la porte de la Craffe : fixation du loyer. • 1891
- 13. – Secours accordé à Mlle Thiéry. • 1891
- 14. – Secours accordé à Mlle Laboullays • 1891
- 15. – Pavages neufs des rues et places : modification à la répartition de crédits. • 1891
- 16. – Legs Félix Rivot au musée de Nancy. • 1891