10 novembre 1891 • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1891
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Communication relative à la subvention offerte au Cercle militaire. • 1891
- Caisse de retraite des employés municipaux : dernières dispositions à voter pour compléter le nouveau règlement. • 1891
- Demandes diverses de subventions. • 1891
- Demande d'extension du réseau de Société d'éclairage électrique. • 1891
- Communication relative au Cercle militaire. • 1891
- 1. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1891
- 2. – Hospices civils : traité pour la fourniture de lait. • 1891
- 3. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente de terrain. • 1891
- 4. – Legs de Mlle Lacour à l'église Sant-Epvre. • 1891
- 5. – Association amicale des anciens élèves des lycées de Nancy, Metz, Strasbourg et Colmar : demande de reconnaissance légale. • 1891
- 6. – Legs Valentin : opposition des héritiers naturels. • 1891
- 7. – Nominations des répartiteurs de contribution : liste des propositions. • 1891
- 8. – Cadre de photographie : le sieur Lebon pétitionnaire. • 1891
- 9. – Emprunt de conversion, réclamation de l'administration de l'enregistrement, exécution du jugement de première instance - recours en cassation. • 1891
- 10. – Criée municipale : modification au projet de règlement voté dans la séance du 8 août 1891. • 1891
- 11. – Dépositoire du cimetière de Préville : fixation du tarif à percevoir pour le dépôt des corps. • 1891
- 12. – Création des entrepôts de poudres : concours demandé à la Ville. • 1891
- 13. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1891
- 14. – Réception définitive du plafond exécuté par M. Aimé Morot dans le grand salon de l'Hôtel de Ville de Nancy. • 1891
- 15. – Société fraternelle de prévoyance et de secours mutuels des voyageurs et employés de Nancy. • 1891