2 mars 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 20. – Bascules automatiques : demande d'emplacement. • 1892
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Doron, veuve d'un ancien aide surveillant. • 1892
- 22. – Secours à Mme veuve Weyh. • 1892
- 23. – Report de crédits. • 1892
- 24. – Crédits supplémentaires. • 1892
- 25. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1892
- 26. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1892
- 27. – Dépôt de tables sur la voie publique : cote irrécouvrable. • 1892
- 28. – Dépenses imprévues. • 1892
- 29. – Éclairage au gaz : première proposition de la commission spéciale. • 1892