16 avril 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Bureau d'octroi des messageries : location à la Compagnie de l'Est. • 1892
- Kiosque du carrefour des Trois-Maisons : demande de déplacement. • 1892
- Sociétés colombophiles Les Éclaireurs et Les Voltigeurs de Nancy : demandes de subventions. • 1892
- Orchestre municipal. • 1892
- 1. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1892
- 2. – Hospices civils : abornement. • 1892
- 3. – Bureau de bienfaisance : don manuel de 300 francs pour la succession de Mme Veuve Grillon. • 1892
- 4. – Bureau de bienfaisance : liquidation de la succession de M. Richard. • 1892
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de valeurs. • 1892
- 6. – Paroisse de Bonsecours : budget primitif. • 1892
- 7. – Paroisse de Bonsecours : compte administratif. • 1892
- 8. – Donation des héritiers de M. Gony aux hospices et au Bureau de bienfaisance. • 1892
- 9. – Octroi : abonnement avec le Sieur Greff, brasseur. • 1892
- 10. – Eau de Moselle : fourniture à prix réduits. • 1892
- 11. – Répartition des bonis du Mont-de-Piété. • 1892
- 12. – Location d'une partie de l'immeuble communal situé rue Clodion n°6. • 1892
- 13. – Droit de voirie : demande détaxe, M. Lempfrit de Saint-Vincent. • 1892
- 14. – École municipales : suppression d'emplois. • 1892
- 15. – Instance Ellissen : réponse au mémoire notifié. • 1892
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grandjean contrôleur de l'Octroi. • 1892