26 avril 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- Statue de Claude Gellée. • 1892
- Terrain communal de la rue de la Commanderie. • 1892
- 1. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire. • 1892
- 2. – Taxe militaire : exemption pour cause d'indigence. • 1892
- 3. – Soutiens de famille : jeunes gens renvoyés dans leurs foyers. • 1892
- 4. – Jardin botanique demande du sieur Riff. • 1892
- 5. – Musée de peinture et de sculpture : augmentation du traitement de M. Dugau. • 1892
- 6. – Musée de peinture : gratification à M. Larcher. • 1892
- 7. – Rue du Faubourg-Saint-Jean : demande de M. Louis. • 1892