16 février 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- 1. – Adjudication de travaux de pavages. • 1893
- 2. – Adjudication de travaux d'entretien des chaussées et des égouts. • 1893
- 3. – Trottoirs en bitume : répartition de crédit. • 1893
- 4. – Trottoirs sablés : répartition de crédits. • 1893
- 5. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1893
- 6. – Pavages neufs des rues en places : répartition de crédits. • 1893
- 7. – Construction de l'égout de la rue du Bastion : remboursement à M. Pernot. • 1893
- 8. – Fourniture de pierres de grès quartzeux des Vosges : soumission de MM. Wéber et Cie de Bains. • 1893
- 9. – Logements insalubres : homologation de rapports • 1893
- 10. – Eaux de Moselle : demande de remise partielle de redevance. • 1893
- 11. – Droits de voirie : réclamation de la compagnie de l'Est. • 1893
- 12. – Distribution des eaux de Moselle : crédit supplémentaire. • 1893
- 13. – Fête fédérale de gymnastique : règlement de compte de l'entrepreneur Fort. • 1893
- 14. – Bourses communales au lycée : emploi d'un reliquat de crédit. • 1893
- 15. – Institut des sourds-muets de l'Est, demande de bourse : le sieur Melchior. • 1893
- 16. – Soutiens de famille : jeunes gens qui accomplissent actuellement leur année de service militaire. • 1893
- 17. – Soutiens de famille : ajournés de la classe de 1891. • 1893
- 18. – Soutiens de famille : jeunes gens renvoyés dans leurs foyers. • 1893