15 février 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1893
- 2. – Bureau de bienfaisance : main levée d'inscription hypothécaire. • 1893
- 3. – Bureau de bienfaisance : action en restitution de valeurs non représentées à l'inventaire de la succession de Mlle Mauvais. • 1893
- 4. – Bureau de bienfaisance, maison de charité de Boudonville : convention provisoire. • 1893
- 5. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain dépendant du jardin de l'hôpital. • 1893
- 6. – Donation de M. Adrien à la fabrique de l'église Saint-Georges. • 1893
- 7. – Fabriques des églises Saint-Epvre et Saint-Joseph : fondation de services religieux. • 1893
- 8. – Legs de Mlle Virginie-Mauvais. • 1893
- 9. – Legs Déodor-Balbâtre : nouvelle protestation des héritiers naturels. • 1893
- 10. – Legs Valentin : réalisation de valeurs. • 1893
- 11. – Centimes additionnels en 1894. • 1893
- 12. – Compte de gestion de l'ancien receveur municipal. • 1893
- 13. – Commission des logements insalubres. • 1893
- 14. – Instance judiciaire : le sieur Thirion. • 1893
- 15. – École maternelle de Mon-Désert : création d'un deuxième emploi d'institutrice adjointe. • 1893
- 16. – Bibliothèque publique : création d'un nouvel emploi de commis. • 1893
- 17. – Adjudications de fournitures scolaires. • 1893
- 18. – Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : établissement d'une voie ferrée. • 1893
- 19. – Demande de remise de frais de désinfection : le sieur Colson. • 1893
- 20. – Emprunt de 9 000 000 de F : paiement d'un coupon-perdu. • 1893