15 février 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 21. – Mobilier du Cercle militaire, reversement d'une somme indûment payée : crédit d'urgence. • 1893
- 22. – Entretien des propriétés communales : remplacement d'un entrepreneur. • 1893
- 23. – Enlèvement des boues en immondices : continuation du service par MM. Cérot et Louis. • 1893
- 24. – Entreprise des pompes funèbres : adoption d'un nouveau type de corbillard. • 1893
- 25. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ruth, peseur juré à l'abattoir. • 1893
- 26. – Secours à la dame veuve Cugnot. • 1893
- 27. – Reports de crédits. • 1893
- 28. – Crédits supplémentaires. • 1893
- 29. – Octroi municipal : suppression du droit sur les huiles minérales. • 1893
- 30. – Redevance imposée aux propriétaires de canaux particuliers se déversant dans les égouts publics : augmentation du taux de la redevance. • 1893