11 juillet 1893 • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- 21. – Legs Barthélémy. • 1893
- 22. – Hospices civils : renouvellement d'une police d'assurances. • 1893
- 23. – Demande de modification des circonscriptions paroissiales Saint-Pierre et Saint-Georges. • 1893
- 24. – Créations et déplacement de bureaux d'Octroi. • 1893
- 25. – Concession d'eau de Moselle : décharge de redevance. • 1893
- 26. – Eaux de Moselle : remise partielle de redevance. • 1893
- 27. – Droits de voirie : demande de remise. • 1893
- 28. – Emprunt municipal : paiement d'un coupon perdu. • 1893
- 29. – Emprunt scolaire : conversion. • 1893
- 30. – Liquidation de la pension de retraite de M. Durand, receveur de l'Octroi. • 1893
- 31. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vallet (François-Eugène), receveur d'Octroi. • 1893
- 32. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Didier, née Louis, veuve d'un ancien brigadier de police. • 1893
- 33. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Bossong, veuve du sieur Huguet, ancien sapeur-pompier. • 1893
- 34. – Indemnité à Mme veuve Requière. • 1893
- 35. – Dépenses imprévues. • 1893
- 36. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1893
- 37. – Modification des alignements généraux du chemin vicinal Jacquinot : notification d'une décision de la commission départementale. • 1893
- 38. – Alignements partiels rue Charles III et rue Jeannot : M. Courtois pétitionnaire. • 1893
- 39. – Alignements partiels, rue Michel-Ney : M. Briquel. • 1893
- 40. – Règlement de mitoyenneté. • 1893