17 mai 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Don de la société du gaz. • 1894
- Révision de la liste électorale. • 1894
- Éclairage des chalets de nécessité : demande de la compagnie. • 1894
- 1. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1894
- 2. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1894
- 3. – Bureau de bienfaisance : emploi de valeurs provenant de la succession Richard. • 1894
- 4. – Don manuel des héritiers de M. Jhean. • 1894
- 5. – Bureau de bienfaisance : aliénation de la maison de Boudonville. • 1894
- 6. – Hospices civils : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1894
- 7. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1894
- 8. – Hospices civils, succession de La Salle : instance judiciaire. • 1894
- 9. – Legs de M. Barbaut à l'hospice Saint-Julien. • 1894
- 10. – Octroi : abonnement du sieur Greff, brasseur. • 1894
- 11. – Service municipal d'hygiène : modification au tarif des frais de désinfection. • 1894
- 12. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1894
- 13. – Révision du règlement du Bureau de bienfaisance de Nancy : avis du conseil municipal. • 1894