18 mai 1894 • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1894
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : traité avec la congrégation des sœurs du Divin Rédempteur. • 1894
- 2. – Construction d'égouts. • 1894
- 3. – Éclairage public : amélioration. • 1894
- 4. – Indemnité à M. Mayeur et à Mme veuve Harchoux pour viciation de l'eau d'un puits. • 1894
- 5. – Location d'une maison pour l'installation d'un bureau d'octroi rue de Strasbourg. • 1894
- 6. – Construction d'un groupe scolaire dans la rue de l'Équitation : approbation des plans et devis et mise en adjudication. • 1894
- 7. – Répartition des bénéfices du Mont-de-Piété. • 1894
- 8. – Syndicat des eaux de Brichambeau : réduction des droits de voirie et abandon à la Ville de la jouissance gratuite d'une portion d'eau. • 1894
- 9. – Comité de la Croix-de-Bourgogne. • 1894
- 10. – Buste de Mathieu de Dombasle à Roville : souscription de la Ville. • 1894
- 11. – Exposition internationale de Lyon. • 1894
- 12. – Hospices civils : main-levée d'inscriptions hypothécaires. • 1894
- 13. – Hospices civils : action judiciaire sur la demande d'homologation de la liquidation de la succession Olry. • 1894
- 14. – Remplacement de la conduite d'eau de Moselle sur la rue du Ruisseau. • 1894
- 15. – Institut des sourds-muets, demande de bourse départementale : le sieur Chèvre. • 1894
- 16. – Taxe militaire : exemptions pour cause d'indigence. • 1894
- 17. – Soutiens de famille, demande de classement : Osvalt (Laurent-Paul). • 1894
- 18. – Soutiens de famille, demande de classement : Bédaride (Dominique-Marie-Claude). • 1894
- 19. – Soutiens de famille. • 1894
- 20. – Construction d'un bureau d'octroi rue du Montet. • 1894