13 août 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Instance judiciaire intentée par M. Norroy aux Hospices civils. • 1895
- 1. – Hospices civils : création d'un emploi d'agent réceptionnaire de produits pharmaceutiques. • 1895
- 2. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1895
- 3. – Legs de M. l'abbé Barbaut aux Hospices civils : complément d'instruction. • 1895
- 4. – Legs de M. Simon-Nathan à la communauté israélite de Nancy. • 1895
- 5. – Acquisition d'un terrain par l'institution des jeunes aveugles. • 1895
- 6. – Don manuel. • 1895
- 7. – Création d'un second emploi de maître surveillant à l'école primaire supérieure de garçons. • 1895
- 8. – Demande de secours : Mme Martin, veuve d'un surveillant. • 1895
- 9. – Bibliothèque publique : emploi d'un reliquat de crédit. • 1895
- 10. – Dégagement du Bon-Coin. • 1895
- 11. – Acquisition d'un terrain pour l'agrandissement du groupe scolaire de la rue Saint-Fiacre. • 1895
- 12. – Alignements partiels : rue de la Colline. • 1895
- 13. – Alignements partiels, rue Molitor : M. Gérardin, pétitionnaire. • 1895
- 14. – Eaux de sources : bouges de Laxou. • 1895
- 15. – Legs de Mme veuve Henry née Robert au Bureau de bienfaisance et aux Hospices civils. • 1895
- 16. – École du service de santé militaire de Lyon : demande de bourse. • 1895
- 17. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1895
- 18. – Soutiens de famille. • 1895