6 juillet 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1894. • 1895
- 2. – Hospices civils : budget additionnel de 1895. • 1895
- 3. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1894. • 1895
- 4. – Hospices civils : projet de construction d'un pavillon d'ophtalmologie. • 1895
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1894. • 1895
- 6. – Bureau de bienfaisance : budget additionnel de l'exercice 1895. • 1895
- 7. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1896. • 1895
- 8. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1894. • 1895
- 9. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1894. • 1895
- 10. – Mont-de-Piété : budget additionnel de l'exercice 1895. • 1895
- 11. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1896. • 1895
- 12. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1894. • 1895
- 13. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1894. • 1895
- 14. – Maison des orphelines : budget additionnel de l'exercice 1895. • 1895
- 15. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1894. • 1895
- 16. – Indemnités de logements aux ministres des cultes. • 1895
- 17. – Hospices civils : renouvellement de polices d'assurances. • 1895
- 18. – Maison des orphelines : travaux neufs et d'entretien. • 1895
- 19. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Pierre par Mme veuve Guironnet. • 1895
- 20. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Pierre par Mlles Calais. • 1895