6 juillet 1895 • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1895
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 21. – Legs de M. Justin Brisac au consistoire israélite de Nancy. • 1895
- 22. – Main-levée d'une inscription hypothécaire prise contre la société Constantin Frères et Cie. • 1895
- 23. – Main-levée d'inscription hypothécaire. • 1895
- 24. – Demandes de bourses à l'institution des jeunes aveugles. • 1895
- 25. – Délégation française à la fête de gymnastique organisée par les sokols à Prague, objet d'art offert au nom de la Ville par le président de l'union des sociétés de gymnastique de France : vote d'un crédit d'urgence. • 1895
- 26. – Rivière de Meurthe, prise d'eau de la société Solvay et Cie à Dombasle : avis après enquête. • 1895
- 27. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1895
- 28. – Alignements partiels, rue de Laxou : M. Génin, pétitionnaire. • 1895
- 29. – Rue Bergnier : vente d'une parcelle de terrain à M. Paul Huel. • 1895
- 30. – Classement du chemin rural de Santifontaine. • 1895
- 31. – Voirie : réfection des chaussées et trottoirs par suite des travaux faites par les particuliers. • 1895
- 32. – École centrale des arts et manufactures, demande de subvention : Giros (Paul-Émile, Marie). • 1895
- 33. – École navale, demande de bourse : Dupond (François-Marcel). • 1895
- 34. – Soutiens de famille. • 1895